Province de Brabant
COMMUNE DE RIXENSART
PLAN PARTICULIER D'AMENAGEMENT
MODIFIANT ENTIEREMENT LE PLAN PARTICULIER N°1 DE
ROSIERES/ APPROUVE PAR A.R. DU 10.06.6^,
Plan de Destination
VU ET ADOPTÉ PROVISOIREMENT PAR LE CONSEIL COMMUNAL EN SÉANCE DU
PAR ORDONNANCE
LE SECRÉTAIRE	LE BOURGMESTRE
7	ô
le Collège des Bourgmestre et Echevins certifie que le présent plan
A^ÉTÉ SOUMIS A L'EXAMEN DU PUBLIC DU	AU
par le-Collège
LE SECRÉTAIRE	/ ?./* ' x LE BOURGMESTRE
y/	JJ'edkxoU.
VU ET ADOPTÉ DÉFINITIVEMENT PAR LE CONSEIL COMMUNAL EN SÉANCE DU Xé. / ^3
LEGENDE DE LA SITUATION EXISTANTE
LIMITE DE PARCELLE ORDINAIRE
LIMITE DE PARCELLE CADASTRALE COMPRISE DANS LA VOIRIE
BÂTIMENT
HABITATION
HANGAR OU APPENTIS OUVERT
BÂTIMENT PUBLIC
VOIRIE CAROSSABLE AVEC BORDURE
VOIRIE CAROSSABLE SANS BORDURE
SENTIER
POTEAU ÉLECTRICQUE
TALUS
COURBE DE NIVEAU
COURS ET JARDINS
VERGER
CHAMP
PRAIRIE
BOIS
ARBRES ISOLÉS OU EN RANGÉE
MUR OU .MURET EN MAÇONNERIE
CLÔTURE DE FANTAISIE
CLÔTURE EN FIL
HAIE
LEGENDE DU P.P.A.
LIMITE P.P.A.
ALIGNEMENT
LIMITE DE ZONE
FRONT DE BATISSE OBLIGATOIRE
FRONT DE BATISSE OBLIGATOIRE SUR ALIGNEMENT
D
ZONES DE CONSTRUCTIONS EN ORDRE OUVERT
ZONES DE CONSTRUCTIONS EN ORDRE SEMI-CONTIGU
ZONES DE RECUL
ZONES DE COURS ET JARDINS
ZONE DE VOIRIE
ZONE DE VOIRIE PIETONNE
RRSCRIPTIONS URBANISTIQUES
CHAMP D'APPLTCATIO1
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ZONES DE CONSTRUCTION EN ORDRE OUVERT
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1. Les façades à rue sont réalisées en briques de parement ou en briques peintes en ton
blanc.
2. Dans la façade à rue, lés vides ne peuvent prévaloir sur les pleins; la proportion
des ouvertures ne peut descendre en-dessous de 5 pour la hauteur et 3 pour la lar-
geur .
3. Les vitrines peuvent être construites uniquement en rez-de-chaussée et au maxlnjv
sur la hauteur de celui-ci; pour les vitrines et les portes de garage éventuelles,
la proportion sera rectangulaire dans le sens vertical et pourra atteindre le carré.
Tout garage ne pourra être exécuté en-dessous du niveau de la voirie.
4. Toute héberge sera réalisée en mêmes matériaux que les façades à rue.
ZONES DE RECUL
Pour les zones de recul situées en avant des zones de construction en ordre ouvert,
seules sont autorisées les clôtures en haie vive, les chemins et portes d'accès. Un
muret en matériaux pierreux de 0,60 m de hauteur maximum est admis avec culée d'en-
trée éventuelle de 1,30 m de hauteur maximum.
ART.12
En avant des zones de construction en ordre semi-contiqu, la zone de recul peut ne pas
être clôturée ; elle s'étaLdira alors de olaln-nied avec la chaussée ou sous forme
de trottoir. Le revêtement sera dallé, pavé ou herbeux.
Là zônê de recul fêüt être clôturée oâr lin mûr dé soutènement ou par une haie vive de
1,80 m de hauteur maximum.
Dans le cas d'un pignon établi sur le front de bâtisse, un mur de clôture peut être
édifié dans le prolongement du oignon et dans les mêmes matériaux que celui-ci.
ZONES DE COURS ET JARDINS
reprises au olar
la lettre E.
ART.13
A l'arrière des zones de construction en ordre ouvert, ne sont autorisées que les
plantations et remises ne dépassant nas 40 m- .
A l'arrière des zones de construction en ordre semi-contigu, outre des plantations,
des dépendances sont autorisées soit contre la façade arrière, où elles ne dépasseront
pas 20 m' , soit isolément de la construction nrincipale, auauel cas elles pourront
atteindre 40 nr .
ART.14	"
Toute annexe comportera au‘moins un Pan de toiture, d'une Dente minimum de 25°. La
hauteur maximum sous gouttière est de-2,50 m et les matériaux sont ceux de la cons-
truction principale.
Les annexes peuvent être jumelées ou établies en mitoyenneté, avec l'accord des pro-
priétaires concernés.
ART.15
Les clôtures seront constituées de haies vives, d'une hauteur maximum de 1,80 m,
pouvant être soutenues par des fils ou treillis d'une hauteur maximum de 0,80 m. Dans
le cas de zones de cours et jardins limitées par une zone de recul ou ur alignement,
les clôtures seront constituées de haies vives atteignant 1,80 m de hauteur et/ou
de murs de même hauteur prolonneant le pionon de la bâtisse, dans les mènes matér’.aux
nue celui-ci.
Les maisons d'habitation implantées en zone de cours et jardins peuvent faire l'objet
d’un agrandissement de 10% maximum de la surface au sol du bâtiment, pour autant nue 1<
gabarit et les matériaux du volume de l'agrandissement soient identiques à ceux du
bâtiment existant.
ZONE DE VOIRIE.
- L'alignement prévu par le p.p.a. n° 1 pour
de la Montagne est modifié partiellement de
actuelle du Domaine Public.
- Les voiries à l’angle de la rue de la Chapelle et
sont prolongées.
- La section de la rue du Curé comprise entre la rue
Montagne est affectée en voirie piétonne.
- Un sentier est créé entre l'extrémité de l'avenue
rue de la Chapelle.
- Le sentier n° 23, partiellement supprimé dans
entre ]a ru. de Genval et l'avenue Engletoert.
Rosier-Bois.
la rue de
manière
N
Genval, la rue du Curé et la rui
se supperposer à la limite
'extrémité de l'avenue Nouvelle
de la Chapelle et la rue de la
ouvelle prolongée et l’angle de le
le p.p.a. n° 1, est entièrement réouver
de même qu'entre celle-ci et la rue